1. Présentation du site Internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet maconnerie-senegas.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site, responsable de la publication
et délégué à la protection des données

Frédéric Sénégas SARL
3 Rue Ferdinand Fabre – 34600 HEREPIAN
SIRET : 48851140300013
Numéro RCS : Beziers B 488 511 403
Numéro TVA intracommunautaire : FR21488511403
Téléphone : +33 (0)4 67 23 19 07
Mail : contact[@]maconnerie-senegas.fr

Hébergeur Web

O2Switch
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40

2. Crédits

Icônes

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Frédéric Sénégas SARL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Politique de protection des données

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Formulaire de contact

Nous collectons les renseignements suivants par le biais de notre formulaire de contact : nom, prénom, adresse, code postal, ville, adresse e-mail et numéro de téléphone.
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés uniquement pour répondre à votre demande adressée via le formulaire de contact.

Conservation et transmission des données recueillies via nos formulaires

Les données recueillies via nos formulaires nous sont uniquement envoyées par email. Elles sont accessibles uniquement par M. Frédéric Sénégas. Elles peuvent être gardées pendant une durée maximum de 3 ans (ou 6 ans si vous avez une relation contractuelle avec Frédéric Sénégas SARL).

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